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Introduction

Tous les droits sur le site www.santaromenature.com sont la propriété de la société Santarome dont le siège social est situé 23, rue Ernest Gouin - ZA Claude Monet - 78290 - Croissy-sur-Seine.
Ces droits sont réservés.
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Identification de la Société (éditeur du site)

SANTAROME

Société Anonyme Simplifiée au capital de 100’000 euros
RCS VERSAILLES B326 346 715 NРde SIRET 32634671500088
NРTVA intracommunautaire : FR48 326 346 715 00039 APE 4638B
Siège social : 
23, rue Ernest Gouin - ZA Claude Monet - 78290 - Croissy-sur-Seine
Directeur de publication : Mr Brandizi
Hébergeur du site : OVH - Siège social : 
2 rue Kellermann 
59100 Roubaix - France.

Adresse du site : www.santaromenature.com

Accès au site

SANTAROME se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d'interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l'accès à tout ou partie du site, y compris notamment pour le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.

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Protection des données

Le site www.santaromenature.com respecte les lois françaises sur la protection de la vie privée.

Santarome attache un soin particulier à la protection des données à caractère personnel.

Nous nous engageons à respecter scrupuleusement la loi du 6 janvier 1978 modifiée, sur l'informatique et les libertés ainsi que le Code de Déontologie des professionnels du Marketing Direct.

Sur les pages où des données à caractère personnel sont demandées, l’utilisateur sera informé du caractère obligatoire ou facultatif de leur transmission, ainsi que des conséquences éventuelles de leur non renseignement.

Conformément aux articles 39 et suivants de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, l’utilisateur dispose d’un droit d'accès, de rectification ou de suppression des données le concernant :

Il pourra exercer ces droits en s’adressant à :

SANTAROME – 31 avenue L.R. Duchesne, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD

ou contacter le service client par téléphone au 0811 701 201 (Coût d’un appel local) ou par email :

contact@santarome.fr

Il pourra également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant

Les informations recueillis font l’objet d’un traitement informatique. Elles sont à destination de la Société SANTAROME, à des fins de gestion de la commande. Elles peuvent être communiquées à des partenaires commerciaux et administratifs, dans les conditions ci-après décrites, afin de faire bénéficier l’utilisateur de leurs offres et propositions, à l’exception de son numéro de téléphone et de sa date de naissance.

Concernant nos clients :

Vous êtes susceptibles de recevoir des offres commerciales de notre part pour des produits analogues à ceux que vous avez commandés. Vous êtes susceptible de recevoir également les offres de nos partenaires par courrier postal ou courriers électroniques.

Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de contacter, à tout moment, notre Service Clients par téléphone, par courrier ou par email en indiquant vos noms, prénom, adresse et N° de client afin que nous puissions faire le nécessaire.

Tous les contenus de nos documents sont couverts par le droit d’auteur. Ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l’indication de la source conformément aux conditions prévues par l’article L 122-4 du Code de propriété intellectuelle.

Conformément à la loi française, nous avons procédé à la déclaration de ce site auprès de la Commission Nationale Informatique et libertés (CNIL) qui nous a attribué le numéro d’enregistrement 1575151

Droits d'auteur

Les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de SANTAROME ou de ses fournisseurs.

En aucun cas, il n'est autorisé de reproduire, de modifier, utiliser, réutiliser le contenu du site à des fins publiques ou commerciales, y compris les textes, images, supports sauf si l'accord préalable écrit de la société SANTAROME a été obtenu.

Il n’est concédé aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. En particulier, les marques et autres droits de propriété intellectuelle présents sur le site sont la propriété des entités concernées. La reproduction de tout document publié sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites.

Toute autre utilisation sans l’accord de SANTAROME sera constitutive de contrefaçon et sera poursuivie et sanctionnée conformément au titre de la Propriété Intellectuelle.

En ce qui concerne la zone de texte libre sur le formulaire Contact, il est rappelé qu’il est interdit aux internautes d’inscrire tout message injurieux, discriminatoire et portant atteinte à l’image d’une personne, sous peine d’engager leur responsabilité.

Responsabilités

Risques spécifiques liés aux réseaux informatiques

Vous déclarez connaître et accepter les caractéristiques propres aux réseaux informatiques et de télécommunications. En particulier, SANTAROME ne pourra être tenue pour responsable, dans les cas suivants, sans qu'il s'agisse d'une liste limitative:

•Interruption des réseaux, délais ou retards dans l'acheminement des messages électroniques ou toutes autres données .

•Défaillances matérielles ou logicielles .

•Malveillances, vol de données, virus informatiques, insuffisances des mesures de protection et de sauvegarde .

•Erreurs de manipulation, mauvaise utilisation des matériels et logiciels .

•Perte de données et/ou de transactions, interruptions d'activité ou autre perte de nature pécuniaire qui en résulterait .

•Problèmes liés au contenu des sites Internet, des courriers électroniques et toutes informations transmises par les réseaux .

•Usage détourné ou malveillant des données, des textes, des images ou des informations .

•Tous cas de force majeure, d’évènement imprévisible ou toutes autres causes ne dépendant pas de la volonté délibérée de SANTAROME.

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